Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART PARK VALESCURE SAINT-RAPHAEL
COGEDIM MEDITERRANÉE, SNC

Numéro de dépôt :
4221788
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2025
ART PARK VALESCURE SAINT-RAPHAEL de COGEDIM MEDITERRANÉE

Présentation de la marque ART PARK VALESCURE SAINT-RAPHAEL

Déposée le 29 octobre 2015 par la société COGEDIM MEDITERRANÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ART PARK VALESCURE SAINT-RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société COGEDIM MEDITERRANÉE domicilié(e) 400 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 932 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEDIM MEDITERRANEE, M. EBEL Jean Marie domicilié(e) 400 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France.

La marque ART PARK VALESCURE SAINT-RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PARK VALESCURE SAINT-RAPHAEL arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

COGEDIM MEDITERRANÉE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DES ANGES , VIA CENTER , VILLAS TURQUOISE , CARRE 131 , HARMO NICE , UN PATIO EN VILLE , DOUCEUR EN VILLE , CARRE D'ARGENS , LES VILLAS D'ARMITELLE , COEUR LAURENTIN


COGEDIM MEDITERRANÉE, SNC - 400 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France - SIREN 424932903


COGEDIM MEDITERRANEE, M. EBEL Jean Marie - 400 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

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